Le débroussaillement constitue l’élément majeur de la prévention des incendies.

Débroussailler est une obligation et une nécessité.

Nous vous invitons à lire les documents listés ci-dessous afin de respecter les mesures en vigueur et connaitre les risques encourus en cas de non application de celles-ci :

• Courrier de la Police Municipale de Théoule sur Mer  sur le débroussaillement obligatoire.
• Un guide de débroussaillage.
• Vos obligations de débroussaillement.
• Un arrêté municipal numéro PM/15-0051 datant du 14/01/2015 stipulant les consignes en matière de débroussaillement dans les zones à risque d'incendie de forêt de la commune de Théoule sur Mer.
• Un document émanant de la Police Municipale de la ville de Théoule sur Mer, à propos du débroussaillement obligatoire dans et à proximité des zones exposées aux incendies de forêt sur la commune de Théoule sur Mer.
• Une synthèse de la règlementation en matière de débroussaillement présentant les textes de référence au niveau national et départemental, les périmètres à débroussailler et ses principaux aspects techniques.
• L'arrêté n° 2014-452 du 10/06/2014 portant règlement permanent du débroussaillement obligatoire et du maintien en état débroussaillé dans le département des Alpes-Maritimes.
• Une synthèse de l'arrêté n° 2014-452 avec des schémas explicatifs.
• Le résumé des principales dispositions de la règlementation de l'emploi du feu et du brûlage dans les Alpes-Maritimes.
• L'arrêté n°2014-453 du 10/06/2014 règlementant l'emploi du feu en vue de prévenir les incendies de forêt dans le département des Alpes-Maritimes.

Clearing is an obligation and a necessity.
We invite you to read the documents listed below in order to meet the current policies in place and know the risks in case of non-application thereof.

• Letter from the Police Municipale of Théoule sur Mer concerning mandatory clearing.
• A guide for clearing

• Your clearing responsibilities.

• A municipal order number PM/15-0051 dated January 14 2015 stipulates instructions on clearing in areas at risk of forest fire in the municipality of Théoule sur Mer.

• A document issued by the Police Municipale of Théoule sur Mer, related to the mandatory clearing in and around areas subject to forest fires in the municipality of Théoule sur Mer.
• A summary of the regulations for clearing shows texts at national and district level, perimeters to clear and its main technical aspects.
• L'arrêté n° 2014-452 dated June 10 2014 presenting new measures for mandatory clearing in the Alpes-Maritimes.

• A summary of the arrêté n° 2014-452 with explanations with drawings.

• A summary of the main measures of the rules concerning fire and  burning plants in the  Alpes-Maritimes.
• L'arrêté n°2014-453 dated June 10 2014 regulating the use of burning in to prevent forest fires in the Alpes-Maritimes.

Pour plus d'informations, vous pouvez également visiter ces sites :

For more information, you also can  visit these sites:

www.ofme.org/debroussaillement