Mentions légales/conditions d'utilisation

 

Mentions légales et conditions d'utilisation

 

Ces conditions d’utilisation ainsi que les mentions légales sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont par conséquent invités à les consulter régulièrement.

 

Raison sociale : Association Syndicale Autorisée des Propriétaires du domaine de Théoule Azur

SIRET : 290 600 956 00012

Siège social : 31 avenue Roc et Mimosas 06590 THEOULE SUR MER

Téléphone : 04 93 93 26 00

Directeur de la publication : Joseph BERSANI

 

Hébergement :

Ce site est hébergé chez FRIANBIZ

Adresse : 3 avenue du Québec Bâtiment Ontario ZA Courtaboeuf, 91140 Villebon-sur-Yvette 

Tél : 09 72 11 30 80

 

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Objet :
Le site www.asaptheouleazur.com a pour objet de fournir une information aussi précise que possible sur l’ensemble des activités de l'Asap du domaine de Théoule Azur, en mettant à disposition les documents officiels de l'association, ainsi que d'autres informations annexes sur différents sujets jugés utiles par le Directeur de Publication.

Toutes les informations indiquées sur le site www.asaptheouleazur.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Le site www.asaptheouleazur.com est mis à jour régulièrement par le Directeur de la Publication.

 

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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

 

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